Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANGELUS
Numéro de dépôt :
943957
Date de dépôt :
20/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ANGELUS
Déposée le 20 janvier 1976 par monsieur Gaujard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gaujard (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°5123 - Publication au BOPI 1977-497